Déposée le 4 juin 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) A SIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TI PICKER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) A SIS domicilié(e) 8, rue Richelandiere - 42100 - SAINT ETIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 170 990 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque TI PICKER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422162.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
A SIS, Société par Actions Simplifiée - 8, rue Richelandiere - 42100 - SAINT ETIENNE - France - SIREN 334170990
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 3 mai 2002 n°2220415 - Publication au BOPI 2002-05-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Inscription le 8 août 2002 - Changement d'adresse n°351281 - Publication au BOPI 2002-08-08
Inscription le 4 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°414918 - Publication au BOPI 2005-07-04
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24
Renouvellement sans limitation le 2 avril 2012 n°2495873 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-02
Appareils de chargement et déchargement ou de gerbage, palettiseurs; étiqueteuses, machines marqueuses; machines à trier; transporteurs; machines de conditionnement; machines pour la fabrication d'emballage.Logiciels pour ordinateurs ou automatismes industriels; logiciels pour gestion industrielle de magasin de stockage ; logiciels pour superviser la préparation de commandes; systèmes semi-automatiques ou automatiques assistés par ordinateur pour de la préparation de commandes ou pour la gestion de magasin de stockage, ou pour de l'expédition de marchandises; ordinateurs, et écrans, pupitres, imprimantes, mémoires et périphériques d'ordinateurs; appareils de pesage; émetteurs et récepteurs à radiofréquence ou infrarouge; lecteurs de code à barres, lecteurs optiques; détecteurs; systèmes de reconnaissance de parole, d'images ou de forme; appareils de téléguidage; automatismes, robots, séquenceurs; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, lecteurs laser pour identification et contrôle.Chariots de manutention; chariots élévateurs; véhicules électriques; tablettes motorisées électriques
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TI PICKER"